Mentions légales

MENTIONS LÉGALES 

Maison des Infusions - Artisan infuseur
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Propriétaire : Justine Gueneau
Adresse : 30 le pâtis 89440 ANGELY
SIREN / SIRET : 90536228100024
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Email : maisondesinfusions@gmail.com

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, article 293B du CGI.

Hébergement du site :
Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.

Directrice de la publication :
Justine Gueneau

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies,
éléments graphiques, logo, visuels, créations, designs et assemblages)
est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux, visuels et créations artisanales sont la
propriété de Maison des Infusions – Artisan infuseur, sauf mention
contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation,
totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Qualité & conformité du pesage :
Le conditionnement des thés et infusions Maison des Infusions est réalisé à l’aide d’une balance professionnelle homologuée en métrologie légale, vérifiée conformément à la réglementation en vigueur. Chaque sachet est pesé individuellement afin de garantir la quantité indiquée sur l’emballage.

Protection des données (RGPD)
Les données collectées (nom, email, adresse, historique de commandes) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander la suppression ou modification de vos données :
📧 maisondesinfusions@gmail.com

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles,
vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.